Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPAGES ET TRADITION
CAVES MONTMIREL - SA

Numéro de dépôt :
98714018
Date de dépôt :
15/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2008

Présentation de la marque CEPAGES ET TRADITION

Déposée le 15 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CAVES MONTMIREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEPAGES ET TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES MONTMIREL domicilié(e) 78, RUE DU PERE GWENAEL, BP 66, 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 772 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES MONTMIREL - France.

La marque CEPAGES ET TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPAGES ET TRADITION est expirée depuis le 15 janvier 2008.

CAVES MONTMIREL a également déposé les autres marques suivantes : DUCS OCCITANS , LE CEPAGE AUTHENTIQUE , LES OMBRELLES , Chevalier Catalan , ROSE TAILLE , VIEUX PRIEURE , Baron de la Jévrie


CAVES MONTMIREL - SA - 78, RUE DU PERE GWENAEL, BP 66, 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - France - SIREN 330772401


CAVES MONTMIREL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Vins de pays Vins d'appellation d'origine.